Définitions
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles
1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet
des présentes conditions générales.
Prestations et Services : https://boutique-multiverse.com met à disposition des Clients :

Contenu :
Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site,
notamment textes – images – vidéos.

Informations
clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble
des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://boutique-multiverse.com pour
la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins
d’analyses et de statistiques.

Utilisateur :
Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations
personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce
soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles
elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes «
données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et «
données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la
Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

Présentation
du site internet.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance
dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://boutique-multiverse.com l’identité
des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Le site https://boutique-multiverse.com est édité par Multiverse, 79 rue de la libération, 38300, Bourgoin Jallieu

Contact : https://www.instagram.com/boutique.multiverse/?igshid=NjIwNzIyMDk2Mg%3D%3D
Téléphone : 0661914578

Hébergeur : IONOS SARL, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 431303775, est en activité depuis 21 ans, Implantée à SARREGUEMINES (57200), elle est spécialisée dans le secteur d’activité du traitement de données, hébergement et activités connexes. Sur l’année 2019 elle réalise un chiffre d’affaires de 45 736 500,00 €. Le total du bilan a diminué de 17,60% entre 2018 et 2019. Societe.com recense 1 établissement, 1 événement notable depuis un an ainsi que 12 mandataires depuis le début de son activité. Britta SCHMIDT, Achim WEISS sont gérants de la société IONOS SARL.

Conditions
générales d’utilisation du site et des services proposés.
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code
de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales
applicables.
Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son
propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site https://boutique-multiverse.com implique l’acceptation pleine et
entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces
conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à
tout moment, les utilisateurs du site https://boutique-multiverse.com sont donc invités à
les consulter de manière régulière.

Ce site
internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une
interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée
par https://boutique-multiverse.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux
utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web https://boutique-multiverse.com est mis à jour régulièrement. De la même façon,
les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent
néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible
afin d’en prendre connaissance.

Description
des services fournis.
Le site internet https://boutique-multiverse.com a pour objet de fournir une information
concernant l’ensemble des activités de la société.
MULTIVERSE s’efforce de fournir sur le site https://boutique-multiverse.com des
informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenu
responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour,
qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui
fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://boutique-multiverse.com sont données à
titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les
renseignements figurant sur le site https://boutique-multiverse.com ne sont pas exhaustifs.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur
mise en ligne.

Limitations
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à
l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au
site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un
navigateur de dernière génération mis-à-jour
Le site https://boutique-multiverse.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de
l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la
Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est
d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité.
L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les
jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le
service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à
des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance
de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic
réputé anormal.

https://boutique-multiverse.com
et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement
du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de
téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au
serveur.

Propriété
intellectuelle et contrefaçons.
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détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site
internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et
sons.
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tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé
utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://boutique-multiverse.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments
qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie
conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de
Propriété Intellectuelle.

Limitations de
responsabilité.
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est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.
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indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet
https://boutique-multiverse.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne
répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition
d’un bug ou d’une incompatibilité.

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ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par
exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à
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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace Nous
Rejoindre) sont à la disposition des utilisateurs. https://boutique-multiverse.com se
réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu
déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en
France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, https://boutique-multiverse.com se réserve également la possibilité de
mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur,
notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou
pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Gestion des
données personnelles.
Le Client est informé des réglementations concernant la communication
marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique,
la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général
sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
7.1 Responsables de la collecte des données personnelles
Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte
personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du
traitement des Données Personnelles est : https://boutique-multiverse.com et il est
représenté par MULTIVERSE, son représentant légal.

En tant que
responsable du traitement des données qu’il collecte, https://boutique-multiverse.com s’engage
à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient
notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de
fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs
consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles
et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité.
Chaque fois que https://boutique-multiverse.com traite des Données Personnelles, https://boutique-multiverse.com
prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la
pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles https://boutique-multiverse.com
les traite.

7.2 Finalité
des données collectées
https://boutique-multiverse.com est susceptible de traiter tout ou partie des données :

pour permettre
la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et
services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du
Site, facturation, historique des commandes, etc.
pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) :
matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP.
pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et
d’utilisation
pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur https://boutique-multiverse.com :  https://www.instagram.com/boutique.multiverse/?igshid=NjIwNzIyMDk2Mg%3D%3D
pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : 06 31 66 12 06,
https://www.instagram.com/boutique.multiverse/?igshid=NjIwNzIyMDk2Mg%3D%3D
https://boutique-multiverse.com ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc
uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

7.3 Droit
d’accès, de rectification et d’opposition
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://boutique-multiverse.com
disposent des droits suivants :

droit d’accès
(article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de
complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement
des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD),
lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la
collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18
RGPD)
droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies,
lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur
consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de
choisir à qui https://boutique-multiverse.com devra communiquer (ou non) ses données à un
tiers qu’ils aura préalablement désigné
Dès que https://boutique-multiverse.com a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut
d’instructions de sa part, https://boutique-multiverse.com s’engage à détruire ses données,
sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour
répondre à une obligation légale.

Si
l’Utilisateur souhaite savoir comment https://boutique-multiverse.com utilise ses Données
Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement,
l’Utilisateur peut contacter https://boutique-multiverse.com par écrit à l’adresse suivante
: 79 rue de la Libération, 38300 Bourgoin Jallieu.

Dans ce cas,
l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que https://boutique-multiverse.com,
mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une
pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes
de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont
imposées à https://boutique-multiverse.com par la loi, notamment en matière de conservation
ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de https://boutique-multiverse.com peuvent
déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la
CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4
Non-communication des données personnelles
https://boutique-multiverse.com s’interdit de traiter, héberger ou transférer les
Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union
européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans
en informer préalablement le client. Pour autant, https://boutique-multiverse.com reste
libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il
présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement
Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

https://boutique-multiverse.com
s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la
sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à
des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité
ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance
de https://boutique-multiverse.com, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le
Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs https://boutique-multiverse.com
ne collecte aucune « données sensibles ».

Les Données
Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de https://boutique-multiverse.com
et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de
réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite
de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus,
les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des
Utilisateurs de https://boutique-multiverse.com sont principalement les agents de notre
service client.

7.5 Types de
données collectées
https://boutique-multiverse.com collecte en outre des informations qui permettent
d’améliorer l’expérience utilisateur et de proposer des conseils contextualisés
:
Eléments liés à la session de l’utilisateur. Pages visités, temps sur le site,
etc…

Ces données
sont conservées pour une période maximale de 9 mois après la fin de la relation
contractuelle

Notification
d’incident
Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur
Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre.
Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue.
Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les
utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées.
Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations
légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous
engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de
la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations
nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires
en matière de reportings.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://boutique-multiverse.com n’est
publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un
support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://boutique-multiverse.com
et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à
l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de
conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://boutique-multiverse.com.

Sécurité
Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des
Données Personnelles de Santé, https://boutique-multiverse.com utilise des réseaux protégés
par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation,
l’encryptions et mot de passe.

Lors du
traitement des Données Personnelles, https://boutique-multiverse.com prend toutes les
mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation
détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Liens
hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet
Le site https://boutique-multiverse.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers
d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://boutique-multiverse.com.
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fait.
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puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce
gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes
et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher
l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

9.1. « COOKIES
»
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de
l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex :
ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des
informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur
d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur,
ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas
d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

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est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa
visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces
informations permettent à https://boutique-multiverse.com d’améliorer le contenu du Site, de

la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies
facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site,
l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider
s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient
enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit
systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également
configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le
refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit
susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://boutique-multiverse.com informe
l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son
logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si
l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son
navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés,
l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site
peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque https://boutique-multiverse.com
ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de
compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les
paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble
connecté à Internet.

Le cas échéant,
https://boutique-multiverse.com décline toute responsabilité pour les conséquences liées au
fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par https://boutique-multiverse.com,
résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité
pour https://boutique-multiverse.com d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à
leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des
Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur
est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui
permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits
en matière de Cookies.

À tout moment,
l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en
matière de Cookies. https://boutique-multiverse.com pourra en outre faire appel aux services
de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations
décrites dans cette section.

Enfin, en
cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Instagram, Facebook,
figurant sur le Site de https://boutique-multiverse.com ou dans son application mobile et si
l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le
Site Internet ou l’application mobile de https://boutique-multiverse.com, Instagram,
Facebook, peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur,
tablette, téléphone portable).

Ces types de
cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez,
en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://boutique-multiverse.com.
À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce
que https://boutique-multiverse.com dépose ce type de cookies.

Article 9.2.
BALISES (“TAGS”) INTERNET
https://boutique-multiverse.com peut employer occasionnellement des balises Internet
(également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF
transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par
l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se
trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris
l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises
sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes
d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.

Cette
technologie permet à https://boutique-multiverse.com d’évaluer les réponses des visiteurs
face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où
une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation
de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire
externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du
Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports
sur l’activité du Site à l’attention de https://boutique-multiverse.com, et fournir d’autres
services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

Droit
applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://boutique-multiverse.com est
soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive
de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Si vous avez des questions, vous pouvez contacter MULTIVERSE pour en parler.